Assemblée nationale

Le [[palais Bourbon vignette|Le palais Bourbon, siège de l'[[Assemblée nationale (France)|Assemblée nationale française.]]

L'Assemblée nationale est le nom souvent donné au Parlement d'un État dans le système monocaméral ou à sa chambre basse dans le système législatif bicaméral. Il est utilisé dans plus d'un tiers de tous les pays du monde (voir liste plus bas : sur environ reconnus dans le monde). Le terme est notamment présent dans les pays francophones ou dans ceux qui ont été une colonie française, mais pas seulement. On le trouve également dans certains pays du Commonwealth.

Le Népal et le Tadjikistan sont les deux seuls pays où ce terme est utilisé pour désigner une chambre haute. Au Népal, son Assemblée nationale est depuis la mise en place de la constitution de 2015 la chambre haute d'un parlement bicaméral, dit Parlement fédéral dont la chambre basse est appelée Chambre des représentants. Au Tadjikistan, l'Assemblée nationale forme l'Assemblée suprême avec une chambre basse appelée Assemblée des représentants. Informations fournies par Wikipedia
Résultat(s) 1 - 20 résultats de 175 pour la requête 'Assemblée nationale.', Temps de recherche: 0,40s Affiner les résultats
1
Rapport d'information : Présenté à la suite de la mission effectuée au Uruguay en septembre 1996 par une délégation du /
Publié 1996
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de affaires étrangères /
Publié 1994
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de la défense nationale et des forces armées /
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 146 du règlement par la commission de finances, de l'économie générale et du plan /
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 146 du règlement par la commission de finances, de l'économie générale et du plan /
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 146 du règlement par la commission de finances, de l'économie générale et du plan : No 1841 /
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Rapport d'information : Déposé par la délégation de l'assemblée nationale pour l'union européenne : No 1498 /
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 146 du règlement par la commission de finances, de l'économie générale et du plan : No 2657 /
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 146 du règlement par la commission de finaaffaires culturelles, familiales et sociales : No 2683 /
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Rapport d'information : Déposé par la délégation de l'assemblée nationale pour l'union européenne : No 1948 /
Publié 1995
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de affaires étrangères : No 3052 /
Publié 1996
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de affaires étrangères : No 2946 /
Publié 1996
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 146 du règlement par la commission de finances, de l'économie générale et du plan : No 2995 /
Publié 1996
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de affaires étrangères : No 2009 /
Publié 1995
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Rapport d'information : Présenté à la suite de la mission effectuée au Sénégal en mars 1996 par une délégation du /
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Rapport d'information : Présenté à la suite de la mission effectuée à djbouti, du 26 au 30 mars 1995 /
Publié 1995
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Rapport d'information : Déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission de affaires étrangères : No 2372 /
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Rapport d'information : Présenté à la suite de la mission effectuée en Bonsnie-Herzégovine et en Croatie en octobre 1994 par une délégation du /
Publié 1994
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Rapport d'information : Présenté à la suite de la mission effectuée au Mexique, du 21 au 27 janvier 1996 /
Publié 1996
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20
Rapport d'information : Présenté à la suite de la mission effectuée au Turkménistan, en juin 1996 par une délégation du /
Publié 1996
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