Rapport fait à la Convention nationale, au nom de ses Comités de sûreté générale et de salut public par Saint-Just, sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législation, et les crimes des factions : séance du 26 germinal, l'an 2 de la République, franc̜aise, une & indivisible.
... Pièces trouvées dans les papiers de Robespierre et complices : imprimées en exécution du décret du 3 vendémiaire [an III = 24 septembre 1794] Affaire Chabot. Faction Proly.
Texte et nouvelle traduction des lettre et notes anglaises trouvées dans un porte-feuille anglais, déposé au Comité de salut public, et depuis aux Archives nationales, par décret du dimanche 4 août.
Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une école centrale de Santé à Paris, fait à la Convention Nationale, au nom des Comités de Salut Public et d'Instruction Publique /
Bases de l'éducation publique ou l'art de former les hommes /
Rapport fait dans la séance du 14 frimaire, au nom du Comité de salut public, à la Convention nationale : sur le bruit de paix /
Fourcade et Gonchon, citoyens sans-culottes de Paris, à des citoyens du département d'Eure-et-Loire : imprimé par ordre de la Convention et envoyé aux 84 départemens.
Rapport sur l'instruction publique, considérée dans son ensemble : suivi d'un projet de décret, sur les principales bases du plan général /
Rapport et projet de décret présentés au nom du Comite de législation, par Michel Azéma, député du département de l'Aude, sur le sort des prisonniers élargis, à la suite des événemens des premiers jours de septembre dernier.
Projet de décret sur l'éducation nationale /
Opinion de Michel Edme Petit, député du département de l'Aisne, contre le projet des écoles primaires, présenté par le Comité d'instruction publique de la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens : Première partie.
Sonthonax, ci devant commissaire civil, délégué a Saint-Domingue, a la Convention nationale.
Décret /
Discours prononcé par le général Dumouriez a la Convention nationale, le 12 octobre 1792, l'an premier de la République.
... Adresse /
Réflexions sur les véritables causes des troubles et des désastres de nos colonies, : notamment sur ceux de Saint-Domingue; avec les moyens à employer pour préserver cette colonie d'une ruine totale, adressées a la Convention nationale; /
Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, sur les événemens du 9 thermidor, an II : précédé d'une préface en réponse aux détracteurs de cette mémorable journée : prononcé le 8 thermidor an 3, la veille de l'anniversaire de la chûte du tyran /
Elémens de morale, ou, Devoirs de l'homme et du citoyen : d'après les seuls principes de la raison & de la conscience /
Instruction publique /
Suite des observations sur le plan de constitution /